Déposée le 27 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) RENOLUX FRANCE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAXICONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENOLUX FRANCE INDUSTRIE domicilié(e) ZI de Montbertrand, 38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 382 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque MAXICONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENOLUX FRANCE INDUSTRIE Société Anonyme - ZI de Montbertrand, 38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - France - SIREN 398382499
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Poussettes, voitures d'enfants, sièges autos pour enfants, réhausseurs, sièges pour bicyclettes et tous systèmes de retenues de sécurité pour enfants dans les véhicules. Meubles pour enfants, notamment meubles à langer, de repos et repas pour les enfants. Jeux et jouets.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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